Article 1.Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dénommée « AVENIO-UTILISATEURS ».  

Article 2. Cette association a pour but : de permettre l’établissement entre ses divers membres de liens professionnels et techniques autour de l’utilisation du système de gestion informatique Avenio™ ; de permettre également la formation et le perfectionnement des personnes travaillant avec ce système ; d’organiser des rencontres autour de la gestion informatique des fonds et des collections ; d’autoriser à terme la constitution d’un réseau documentaire informatique et d’une manière générale d’encourager le développement et l’amélioration de l’ensemble des produits de la gamme Avenio™.  

Article 3. Son siège est fixé aux Archives municipales d’Avignon, 6 rue Saluces 84000 Avignon. Il peut être transféré sur simple décision du bureau. Dans ce cas les archives seront remises au nouveau président.  

Article 4. La durée de l’association est illimitée.  

Article 5. Les moyens d’action de l’association sont tous moyens de rencontres, d’échanges, de communication, de réflexion entre ses membres.  

Article 6. Les ressources de l’association se composent : - des cotisations-abonnements dont le montant annuel est fixé chaque année par l’assemblée générale. – de subventions qui pourraient lui être accordées par l’Etat, les collectivités territoriales, des sociétés ou institutions publiques ou privées ; - des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association ; - de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.  

Article 7. L’association est composée de personnes morales utilisatrices du logiciel Avenio™ et ayant acquitté leur cotisation annuelle. Les membres de l’Association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont conférées. Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de bon fonctionnement de l’association, sur justification et après accord du président. Les membres de l’association ne peuvent être tenus responsables, sur leurs biens, des engagements pris par l’association.  

Article 8. Chaque personne morale ne dispose en cas de vote que d’une voix, quel que soit le nombre de participants aux travaux et délibérations.  

Article 9. La qualité de membre de l’association se perd : - par la démission ; - par la radiation prononcée d’office après constatation sur deux exercices du non-paiement de la cotisation-abonnement. – par la radiation prononcée pour motifs graves par le bureau, après que le membre intéressé a été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.  

Article 10. L’association se réunit en assemblée générale au moins une fois par an sur convocation du président. Elle entend les rapports sur la gestion du bureau et sur la situation financière et matérielle de l’association ainsi que le rapport d’activité du comité scientifique. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, ainsi que le budget de l’exercice suivant, présentés par le bureau, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du bureau et du comité scientifique. Chaque membre de l’assemblée dispose d’une voix, et en cas de partage la voix du président est prépondérante. Les votes peuvent être organisés par correspondance après envoi des différents rapports et des listes de candidatures.  

Article 11. Le bureau est élu pour une durée de trois années par l’assemblée générale et renouvelable. Il se réunit au moins une fois par semestre. Le bureau se compose d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier-adjoint. Le président du comité scientifique est membre de droit du bureau.

Le bureau assure la gestion de l’association, exécute les décisions de l’assemblée générale et prépare la réunion de celle-ci.

Le président est chargé d’exécuter les décisions du bureau et de veiller au bon fonctionnement de l’association. Il la représente en toutes circonstances. En cas d’empêchement, il est remplacé par le vice-président.

Le secrétaire, assisté du secrétaire-adjoint, assure la bonne tenue des archives et rédige les procès-verbaux des séances du bureau et de l’assemblée générale.

Le trésorier perçoit les cotisations-abonnements, surveille et contrôle la perception des ressources et leur emploi ainsi que la comptabilité de l’association.  Il est remplacé en cas d’empêchement par le trésorier-adjoint.